MENTIONS LÉGALES
Éditeur
Bienvenue sur le site Internet www.chateaupeylatour.com, édité par Château Pey la Tour Bordeaux Country Club, SARL au capital social de 10 000 €, dont le siège social est situé au 32, avenue de la Tour, 33 370 Sallebœuf et enregistré au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 404 224 701.
Objet
L’objet de ce site est de communiquer sur la SARL Château Pey la Tour Bordeaux Country Club, ses prestations en séminaires et en réceptions au château, ses forfaits, ses services, sa boutique, ses vins, son club, ses références et ses actualités et d’envoyer des informations aux internautes qui le souhaitent.
Directeur de la publication
Christophe Derouet
Conception et réalisation
VINOMAD
44 cours Victor Hugo
33 000 Bordeaux
tél : 05 56 31 68 35
Hébergement
Le prestataire assurant l’hébergement est la société Aliénor.net située 375 avenue de Tivoli, 33110 Le Bouscat.
Droits de la propriété intellectuelle
Ce site Internet, sa structure générale, sa charte graphique, le logo de Château Pey la Tour et les textes y figurant sont protégés dans les conditions et limites prévues dans le Code de la propriété intellectuelle français.
Le logo, les photographies, les textes, les slogans ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont propriétés de la SARL Château Pey la Tour Bordeaux Country Club, de Vins et Vignobles Dourthe et de VINOMAD ; la marque Château Pey la Tour ® est quant à elle propriété de Vins et Vignobles Dourthe.
Aussi, d’une manière générale, seules les reproductions pour un usage personnel, privé et exclusif de tout intéręt commercial sont autorisées (article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle).
Toute autre reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable et expresse de la SARL Château Pey la Tour Bordeaux Country Club est strictement interdite et peut-ętre pénalement réprimée notamment au titre de contrefaçon.
Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes : la gratuité de la diffusion, le respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d’aucune sorte) et la mention « Copyright © 2008 Château Pey la Tour ® » claire et lisible.
Utilisation et protection des données personnelles
Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1336158.
La SARL Château Pey la Tour Bordeaux Country Club s’engage à préserver la confidentialité des données éventuellement fournies en ligne par l’internaute.
En communiquant votre adresse électronique, la SARL Château Pey la Tour Bordeaux Country Club se réserve le droit de pouvoir l’utiliser afin de vous faire parvenir par courriel toutes communications concernant son site et ses services.
Dans le cadre de la communication d’informations et d’actualités du site, les informations vous concernant sont destinées à Château Pey la Tour Bordeaux Country Club, SARL au capital social de 10 000 €, dont le siège social est situé au 32, avenue de la Tour, 33 370 Sallebœuf et enregistré au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 404 224 701.
Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à Château Pey la Tour Bordeaux Country Club pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de modification et de suppression de ses informations personnelles qu’il peut exercer à tout moment en envoyant :
- un courrier à :
Château Pey la Tour Bordeaux Country Club
32, avenue de la Tour
33 370 Sallebœuf
- ou un courriel.
Contenu
Ce site est une présentation générale de Château Pey la Tour Bordeaux Country Club et de ses prestations. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
Château Pey la Tour Bordeaux Country Club se réserve le droit de modifier les informations figurant dans ce site, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager sa responsabilité.
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